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Marques déposées par Groupement Foncier AgricoleTODO
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COSTAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTAMOUR
Groupement Foncier Agricole GFA, Madame LAMOUR Geneviève et ses enfants, Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE

Numéro de dépôt :
1270677
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1994

Présentation de la marque COSTAMOUR

Déposée le 18 janvier 1984 par Groupement Foncier AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier AgricoleTODO - France.

La marque COSTAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTAMOUR est expirée depuis le 18 janvier 1994.

Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT , CHATEAU DE DONOS


Groupement Foncier Agricole GFA, Madame LAMOUR Geneviève et ses enfants, Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

VIN