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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
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CLOS DES CAPITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CAPITANS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, DU DOMAINE DES CAPITANS

Numéro de dépôt :
3307140
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
CLOS DES CAPITANS de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Présentation de la marque CLOS DES CAPITANS

Déposée le 2 août 2004 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE domicilié(e) Lieudit LE PENLOIS,69220 LANCIE - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 337 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DOMAINE DES CAPITANS M. BESSON domicilié(e) Le PENLOIS,69220 LANCIE - 69220 - France.

La marque CLOS DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CAPITANS est expirée depuis le 2 août 2014.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, DU DOMAINE DES CAPITANS - Lieudit LE PENLOIS,69220 LANCIE - 69220 - France - SIREN 378337059


GFA DOMAINE DES CAPITANS M. BESSON - Le PENLOIS,69220 LANCIE - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 9 août 2010 - Concession de licence n°529032 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.