Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MAYNE CAVANOT
Numéro de dépôt :
1601713
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT
Déposée le 4 mai 1990 par Groupement Foncier AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE MAYNE CAVANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT est expirée depuis le 4 mai 2000.
Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52