Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MAYNE CAVANOT
Groupement Foncier Agricole GFA CORBIERE

Numéro de dépôt :
1601713
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/05/2000
CHATEAU LE MAYNE CAVANOT de Groupement Foncier Agricole

Présentation de la marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT

Déposée le 4 mai 1990 par Groupement Foncier AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE MAYNE CAVANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier AgricoleTODO domicilié(e) 33350 MERIGNAS - France.

La marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MAYNE CAVANOT est expirée depuis le 4 mai 2000.

Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


Groupement Foncier Agricole GFA CORBIERE - 33350 MERIGNAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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