CHATEAU DE DONOS
Présentation de la marque CHATEAU DE DONOS
Déposée le 28 octobre 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE DONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE DONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE DONOS est expirée depuis le 28 octobre 2011.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207426 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13