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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
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CHATEAU DE DONOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE DONOS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1701864
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011
CHATEAU DE DONOS de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Présentation de la marque CHATEAU DE DONOS

Déposée le 28 octobre 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE DONOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, domicilié(e) CHARDIGNY, Groupement FONCIER Agricole, Château de DONOS, 11200 THEZAN-CORBIERES (dossier no 2207426) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole domicilié(e) (dossier no 2207426) - France.

La marque CHATEAU DE DONOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE DONOS est expirée depuis le 28 octobre 2011.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - CHARDIGNY, Groupement FONCIER Agricole, Château de DONOS, 11200 THEZAN-CORBIERES (dossier no 2207426) - France


Groupement Foncier Agricole - (dossier no 2207426) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207426 - Publication au BOPI 2001-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins d'A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE DONOS