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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS"
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"VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS"
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS"

Numéro de dépôt :
97691285
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS"

Déposée le 31 juillet 1997 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS", domicilié(e) Siége social, SAINT LAEXANDRE 30310, GFA non immatriculé car antérieur à 1978 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VIDAL - BONNEFOND Notaires - France.

La marque "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS" est expirée depuis le 31 juillet 2007.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE "VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS" - Siége social, SAINT LAEXANDRE 30310, GFA non immatriculé car antérieur à 1978 - France


SCP VIDAL - BONNEFOND Notaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

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