Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Groupement foncier agricole Sainte-ColombeTODO
/
CHATEAU FRANC LE MAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANC LE MAINE
Groupement foncier agricole Sainte-Colombe, GFA

Numéro de dépôt :
3430396
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/05/2026
CHATEAU FRANC LE MAINE de Groupement foncier agricole Sainte-Colombe

Présentation de la marque CHATEAU FRANC LE MAINE

Déposée le 18 mai 2006 par Groupement foncier agricole Sainte-ColombeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC LE MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est Groupement foncier agricole Sainte-ColombeTODO domicilié(e) Sainte-Colombe, 33350 SAINTE-COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 153 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Asso, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU FRANC LE MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FRANC LE MAINE arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


Groupement foncier agricole Sainte-Colombe, GFA - Sainte-Colombe, 33350 SAINTE-COLOMBE - France - SIREN 321153116


SELARL Eric AGOSTINI et Asso, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 2 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°492051 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492053 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492052 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 23 mars 2009 - Renonciation partielle n°496386 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 10 août 2009 - Concession de licence n°503649 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 7 juin 2016 - Changement d'adresse n°671420 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2016 n°2614206 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-03-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc Le Mayne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.