Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLEVUE DE TAYAC
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYAC, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3485055
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2027
BELLEVUE DE TAYAC de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYAC

Présentation de la marque BELLEVUE DE TAYAC

Déposée le 1 mars 2007 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BELLEVUE DE TAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYACTODO domicilié(e) 1 Lamothe - 33250 - CISSAC-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 143 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BELLEVUE DE TAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLEVUE DE TAYAC arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYAC a également déposé les autres marques suivantes : CARREYRE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE SAINT VINCENT BELLEVUE DE TAYAC, Groupement foncier agricole - 1 Lamothe - 33250 - CISSAC-MEDOC - France - SIREN 801143348


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 1 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630103 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640730 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Vins.