Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODDO
Groupement Foncier Agricole ROYLLAND

Numéro de dépôt :
92411599
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque ODDO

Déposée le 18 mars 1992 par Groupement Foncier Agricole ROYLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole ROYLLAND, domicilié(e) SAINT EMILION, 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud AGOSTINI BORDEAUX JURIS CONSEIL - France.

La marque ODDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODDO est expirée depuis le 18 mars 2002.


Groupement Foncier Agricole ROYLLAND - SAINT EMILION, 33330 - France


Maître Arnaud AGOSTINI BORDEAUX JURIS CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée Boissons de fruits et jus de fruits Produits agricoles F

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.