Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO
/
CHATEAU COSSIEU COUTELIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COSSIEU COUTELIN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1596307
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque CHATEAU COSSIEU COUTELIN

Déposée le 8 juin 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU COSSIEU COUTELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO domicilié(e) 4 rue du Carbouney, "La Mouline" - 33560 - CARBON-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 562 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU COSSIEU COUTELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU COSSIEU COUTELIN arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU , CHATEAU HAUT LOGAT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD, Groupement foncier agricole - 4 rue du Carbouney, "La Mouline" - 33560 - CARBON-BLANC - France - SIREN 398562082


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301587 - Publication au BOPI 2000-06-06

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174644 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430018 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742390 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU COSSIEU COUTELIN