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Marques déposées par la société Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE
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LES FILLOTTES DE LA PATACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILLOTTES DE LA PATACHE
Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE

Numéro de dépôt :
3317925
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
LES FILLOTTES DE LA PATACHE de Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE

Présentation de la marque LES FILLOTTES DE LA PATACHE

Déposée le 7 octobre 2004 par la société Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FILLOTTES DE LA PATACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE domicilié(e) Lieu dit La Patache,33500 POMEROL - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 193 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA LA DILIGENCE domicilié(e) BP 78,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

La marque LES FILLOTTES DE LA PATACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILLOTTES DE LA PATACHE est expirée depuis le 7 octobre 2014.

Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE a également déposé les autres marques suivantes : LES FILLOTTES DE VIAUD


Groupement Foncier Agricole LA DILIGENCE - Lieu dit La Patache,33500 POMEROL - 33500 - France - SIREN 384193504


GFA LA DILIGENCE - BP 78,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée Pomerol.