Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE J. MACE

Numéro de dépôt :
3255141
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/11/2013
Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE J. MACE

Présentation de la marque Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE

Déposée le 5 novembre 2003 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE J. MACE domicilié(e) 1 rue Anne de Goulaine,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA J MACE domicilié(e) 1 rue Anne de Goulaine,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France.

La marque Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Secret de Beau-SoleilMUSCADET SEVRE ET MAINEAPPALLATION MUSCADET SERVE ET MAINE CONTROLEE est expirée depuis le 5 novembre 2013.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE J. MACE - 1 rue Anne de Goulaine,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France


GFA J MACE - 1 rue Anne de Goulaine,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Vins A.O.C. Muscadet Sèvre et Maine.