Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIMBAUD APpellation St Emilion Contrôlée
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS, DE CHARLES MESTREGUILHEM

Numéro de dépôt :
1389245
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/12/1996

Présentation de la marque CHATEAU RIMBAUD APpellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 1 décembre 1986 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU RIMBAUD APpellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS, DE CHARLES MESTREGUILHEM, domicilié(e) ST SULPICE DE FALEYRENS, 33 330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU RIMBAUD APpellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RIMBAUD APpellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 1 décembre 1996.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS, DE CHARLES MESTREGUILHEM - ST SULPICE DE FALEYRENS, 33 330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU RIMBAUD".