Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIMBAUD
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS DE CHARLES MESTRE GUILHEM SAINT SULPICE DE FALEYRENS

Numéro de dépôt :
1009933
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU RIMBAUD

Déposée le 8 décembre 1976 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS DE CHARLES MESTRE GUILHEM SAINT SULPICE DE FALEYRENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU RIMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS DE CHARLES MESTRE GUILHEM SAINT SULPICE DE FALEYRENS domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

La marque CHATEAU RIMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU RIMBAUD est expirée depuis le 8 décembre 1986.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE HERITIERS DE CHARLES MESTRE GUILHEM SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

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