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Marques déposées par la société Groupement Foncier Agricole FLOURENS LE VIALA
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Domaine du Viala
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Viala
Groupement Foncier Agricole FLOURENS LE VIALA

Numéro de dépôt :
96631606
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque Domaine du Viala

Déposée le 24 juin 1996 par la société Groupement Foncier Agricole FLOURENS LE VIALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Viala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole FLOURENS LE VIALA domicilié(e) 3, place Garibaldi, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 254 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque Domaine du Viala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Viala est expirée depuis le 24 juin 2006.


Groupement Foncier Agricole FLOURENS LE VIALA - 3, place Garibaldi, 34500 BEZIERS - France - SIREN 381254770


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Vin de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières, des spiritueux, des vins autres que les vins de pays et d'appellation d'origine et des eaux-de-vies autres que d'appellation d'origine)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.