Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Groupement Foncier Agricole DUVERGERTODO
/
CHATEAU CAPET DUVERGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CAPET DUVERGER
Groupement Foncier Agricole DUVERGER, GFA

Numéro de dépôt :
3386674
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/10/2025
CHATEAU CAPET DUVERGER de Groupement Foncier Agricole DUVERGER

Présentation de la marque CHATEAU CAPET DUVERGER

Déposée le 14 octobre 2005 par Groupement Foncier Agricole DUVERGERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPET DUVERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole DUVERGERTODO domicilié(e) Château Capet Duverger, Pailhas, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 879 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole DUVERGER domicilié(e) Château Capet Duverger, Pailhas, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France.

La marque CHATEAU CAPET DUVERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAPET DUVERGER arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


Groupement Foncier Agricole DUVERGER, GFA - Château Capet Duverger, Pailhas, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France - SIREN 479879314


Groupement Foncier Agricole DUVERGER - Château Capet Duverger, Pailhas, 33330 SAINT HIPPOLYTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601160 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30

Vin d'appellation d'origine Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Capet – Duverger.