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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRETODO
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BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
4387594
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRE

Présentation de la marque BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRETODO domicilié(e) CHATEAU DE LUC - 11200 - LUC-SUR-ORBIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 298 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER domicilié(e) IMMEUBLE O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE DE RIEUX FAMILLE FABRE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VIGNOBLE LOUIS MARIE ANNE FABRE, Groupement foncier agricole - CHATEAU DE LUC - 11200 - LUC-SUR-ORBIEU - France - SIREN 325298081


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER - IMMEUBLE O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.