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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS ROUGETODO
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DOMAINE DU MAS ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS ROUGE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS ROUGE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3116685
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS ROUGE

Déposée le 13 août 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS ROUGETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAS ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS ROUGETODO domicilié(e) Domaine du Mas Rouge - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 598 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU MAS ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MAS ROUGE est expirée depuis le 13 août 2021.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS ROUGE, Groupement foncier agricole - Domaine du Mas Rouge - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France - SIREN 413598301


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343519 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478364 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; eauxde-vie d'appellation d'origine ; spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie).