Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO
/
LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3133731
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D\'AUMES de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE

Présentation de la marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES

Déposée le 27 novembre 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO domicilié(e) DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 585 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES est expirée depuis le 27 novembre 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES , MAS CAYOL , CHATEAU SAINT MARTIN DE GRAVE , SAINT MARTIN D'AUMES


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole - DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 428585863


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485471 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) contenant des fruits ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.