DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN-DE-GRAVE (Groupement foncier agricole)

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES

Déposée le 4 mai 2000 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN-DE-GRAVE (Groupement foncier agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN-DE-GRAVE (Groupement foncier agricole domicilié(e) Domaine de Saint-Martin de Graves, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 585 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES est expirée depuis le 4 mai 2010.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN-DE-GRAVE (Groupement foncier agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES , MAS CAYOL , CHATEAU SAINT MARTIN DE GRAVE , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES , SAINT MARTIN D'AUMES