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Marques déposées par la société Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot
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R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES
Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot, Société Civile

Numéro de dépôt :
99782471
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES

Déposée le 18 mars 1999 par la société Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot domicilié(e) Chateau Filhot - 33210 - SAUTERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 941 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Domaine du Chateau Filhot, M. de Vaucelles Gabriel domicilié(e) Chateau Filhot - 33210 - SAUTERNES - France.

La marque R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R. DE FILHOT, Conseiller au Parlement (1641-1710) Comte H. de VAUCELLES arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot, Société Civile - Chateau Filhot - 33210 - SAUTERNES - France - SIREN 348941196


GFA du Domaine du Chateau Filhot, M. de Vaucelles Gabriel - Chateau Filhot - 33210 - SAUTERNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397890 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-11

Inscription le 16 septembre 2009 - Concession de licence n°506365 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706882 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Boissons alcooliques (vins, bières, ...). Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.