Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MER ET SOLEIL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1412292
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
29/07/1996
MER ET SOLEIL de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A

Présentation de la marque MER ET SOLEIL

Déposée le 29 juillet 1986 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MER ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A.) domicilié(e) Route de Narbonne Plage, 11.100 NARBONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNERES Yves, gérant statutaire. - France.

La marque MER ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MER ET SOLEIL est expirée depuis le 29 juillet 1996.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A.) - Route de Narbonne Plage, 11.100 NARBONNE. - France


LIGNERES Yves, gérant statutaire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vin de Pays de l'Aude rouge rosé blanc produit et conditionné au Domaine de Vires, en bouteilles et tous autres emballages de verre, plastique ou autres matériaux.