MER ET SOLEIL
Présentation de la marque MER ET SOLEIL
Déposée le 29 juillet 1986 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MER ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MER ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412292.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MER ET SOLEIL est expirée depuis le 29 juillet 1996.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE VIRES (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46