Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS XIV
Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe

Numéro de dépôt :
1400859
Date de dépôt :
03/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1992
LOUIS XIV de Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe

Présentation de la marque LOUIS XIV

Déposée le 3 février 1982 par Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe, domicilié(e) 17150 MIRAMBEAU. - France.

La marque LOUIS XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS XIV est expirée depuis le 3 février 1992.

Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


Groupement Foncier agricole du Domaine de Courpe - 17150 MIRAMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

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