LES ORFEUILLES

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE

Présentation de la marque LES ORFEUILLES

Déposée le 30 décembre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ORFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE, domicilié(e) LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LES ORFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORFEUILLES est expirée depuis le 30 décembre 1998.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon