LES ORFEUILLES

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE

Présentation de la marque LES ORFEUILLES

Déposée le 4 janvier 1979 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ORFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE, domicilié(e) LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque LES ORFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ORFEUILLES est expirée depuis le 4 janvier 1989.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon