Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORFEUILLES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE

Numéro de dépôt :
1081420
Date de dépôt :
04/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ORFEUILLES

Déposée le 4 janvier 1979 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ORFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE, domicilié(e) LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque LES ORFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ORFEUILLES est expirée depuis le 4 janvier 1989.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE L'HYVERNIERE - LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

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