Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PETITE DOUCEUR DE FILHOT
Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile

Numéro de dépôt :
3426865
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
LA PETITE DOUCEUR DE FILHOT de Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile

Présentation de la marque LA PETITE DOUCEUR DE FILHOT

Déposée le 2 mai 2006 par la société Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE DOUCEUR DE FILHOT »

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile domicilié(e) 33210 SAUTERNES - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 941 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du château Filhot domicilié(e) 33210 SAUTERNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE DOUCEUR DE FILHOT est expirée depuis le 2 mai 2016.

Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


Groupement Foncier Agricole du Domaine du Château Filhot Société Civile - 33210 SAUTERNES - 33210 - France - SIREN 348941196


GFA du château Filhot - 33210 SAUTERNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Boissons alcooliques (vins, bières, …). Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Produits horticoles ni préparés ni transformés. Produits forestiers ni préparés ni transformés. Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.