GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.V. GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3255382
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/11/2013
Présentation de la marque HUILE DU MOULINIER
Déposée le 5 novembre 2003 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.VTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « HUILE DU MOULINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.VTODO domicilié(e) SIEGE : DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 325 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION G.F.A. DU D.C.V. domicilié(e) DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France.
La marque HUILE DU MOULINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.V. GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - SIEGE : DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France - SIREN 334325552
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION G.F.A. DU D.C.V. - DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Masques de beauté ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; savons. Assiettes non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; porte-carte de menu ; porte-couteau ; gobelets non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; verres (récipients) ; verres à boire ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes à savons. Huiles comestibles ; graisse alimentaire ; margarine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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