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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYETODO
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DOMAINE DE JOYE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE JOYE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1493500
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE JOYE

Déposée le 12 octobre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE JOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYETODO domicilié(e) Lieu de Joye - 69430 - LES ARDILLATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 602 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE JOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE JOYE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYE a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE JOYE, Groupement foncier agricole - Lieu de Joye - 69430 - LES ARDILLATS - France - SIREN 333602241


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383750 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation n°2126697 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634311 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696141 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) mais plus particulièrement des vins de Beaujolais villages.