Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CUVEE DE LA BASTIDE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.V. GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3255361
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Présentation de la marque CUVEE DE LA BASTIDE
Déposée le 5 novembre 2003 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.VTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CUVEE DE LA BASTIDE »
Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.VTODO domicilié(e) DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 325 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION G.F.A. DU D.C.V. domicilié(e) DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION - G.F.A. DU D.C.V. GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France - SIREN 334325552
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DU CHATEAU DE VALDITION G.F.A. DU D.C.V. - DOMAINE DE VALDITION,13660 ORGON - 13660 - France
Inscription le 25 janvier 2005 - retrait total n°406558 - Publication au BOPI 2005-01-25
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Assiettes non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; porte-carte de menu ; porte-couteau ; gobelets non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; verres (récipients) ; verres à boire. Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception de bières) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; liqueurs amères ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; cours par correspondances ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; cours d'oenologie ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions (divertissements).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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