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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint AunèsTODO
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CHATEAU SAINTE AGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE AGNES
Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Aunès, GFA

Numéro de dépôt :
3080516
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE AGNES

Déposée le 26 janvier 2001 par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint AunèsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE AGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint AunèsTODO domicilié(e) Domaine de Saint Aunès - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 662 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES domicilié(e) Domaine de Saint Aunès - 34270 - ST MATHIEU DE TREVIERS - France.

La marque CHATEAU SAINTE AGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINTE AGNES est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Aunès a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Aunès, GFA - Domaine de Saint Aunès - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 305662280


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE SAINT AUNES - Domaine de Saint Aunès - 34270 - ST MATHIEU DE TREVIERS - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372605 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463604 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Vin d'appellation d'origine, eau de vie exclusivement d'appellation d'origine. Spiritueux (à l'exception des eaux de vie) , liqueurs, boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.