Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE MONREPOS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98741824
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE MONREPOS

Déposée le 9 juillet 1998 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE MONREPOS »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIRTODO domicilié(e) BELLAIR,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2371983) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 374 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR domicilié(e) BELLAIR,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2371983) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE MONREPOS est expirée depuis le 9 juillet 2018.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - BELLAIR,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2371983) - 33350 - France - SIREN 393374251


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR - BELLAIR,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2371983) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2371983 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CHAPELLE MONREPOS.