Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRUSY BELLAIR
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1553741
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/07/2019

Présentation de la marque CHATEAU GRUSY BELLAIR

Déposée le 31 juillet 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRUSY BELLAIR »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIRTODO domicilié(e) BELLAIR - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 374 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR domicilié(e) BELLAIR - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRUSY BELLAIR est expirée depuis le 31 juillet 2019.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - BELLAIR - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France - SIREN 393374251


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR - BELLAIR - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1999 n°2150032 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170374 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178081 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170375 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170376 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402960 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756577 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU GRUSY BELLAIR