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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon
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Château de Vallagon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Vallagon
Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon

Numéro de dépôt :
4568921
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
Château de Vallagon de Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon

Présentation de la marque Château de Vallagon

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Vallagon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon domicilié(e) 10 boulevard de la république - 49380 - Thouarcé - Bellevigne en Layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson domicilié(e) BP37 - 49320 - Brissac Quincé - France.

La marque Château de Vallagon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Vallagon arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon a également déposé les autres marques suivantes : VALLAGON


Groupement Foncier Agricole du Domaine de Vallagon - 10 boulevard de la république - 49380 - Thouarcé - Bellevigne en Layon - France


Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson - BP37 - 49320 - Brissac Quincé - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 26 décembre 2019 - Retrait partiel n°776392 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine protégée.