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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE
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CHATEAU DE CASENOVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CASENOVE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE, Société Civile

Numéro de dépôt :
1631135
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE CASENOVE

Déposée le 19 septembre 1988 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CASENOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE domicilié(e) Trouillas - 66300 - THUIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 851 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) BP 42413, 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque CHATEAU DE CASENOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE CASENOVE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CASENOVE, Société Civile - Trouillas - 66300 - THUIR - France - SIREN 320851785


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - BP 42413, 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383222 - Publication au BOPI 2008-09-01

Renouvellement sans limitation n°2122214 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692614 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12

Vins AOC "Côtes du Roussillon", vins doux naturels AOC "Rivesaltes" et "Muscat de Rivesaltes", provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Casenove