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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint JacquesTODO
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CHÂTEAU BONADONA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU BONADONA
Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Jacques, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
4114294
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
CHÂTEAU BONADONA de Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Jacques

Présentation de la marque CHÂTEAU BONADONA

Déposée le 29 août 2014 par Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint JacquesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU BONADONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint JacquesTODO domicilié(e) 1080 chemin du Devencet - 84570 - BLAUVAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme Gastinel Valérie domicilié(e) 5 rue François Ponsard - 75116 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU BONADONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BONADONA arrivera à expiration en date du 29 août 2024.

Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LUR SALUCES LACARELLE FILHOT , CHATEAU DE SAINT FONDS , Le TRIANON de FILHOT , FILHOT , VALLAGON , FIDELIO DE FILHOT , COMTESSE DURIEU DE LACARELLE LUR SALUCES CHATEAU FILHOT , CHATEAU FILHOT , RED CHIEF , Château de Vallagon


Groupement Foncier Agricole du Domaine de Saint Jacques, Groupement foncier agricole - 1080 chemin du Devencet - 84570 - BLAUVAC - France


VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme Gastinel Valérie - 5 rue François Ponsard - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; truffes conservées, congelées et séchées ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive ; fromages ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, truffes fraiches ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine spiritueux.