CHATEAU BEL AIR
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR
Déposée le 31 juillet 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEL AIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BEL AIR est expirée depuis le 31 juillet 2019.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE BELLAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1999 n°2150030 - Publication au BOPI 1999-07-21
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170374 - Publication au BOPI 1994-03-15
Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178081 - Publication au BOPI 1994-10-27
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170375 - Publication au BOPI 1994-03-15
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170376 - Publication au BOPI 1994-03-15
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402961 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756577 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14