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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE
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CLOS LA MADELEINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS LA MADELEINE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE
Monsieur Jacques MASSON

Numéro de dépôt :
1608676
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/06/2010
CLOS LA MADELEINE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE

Présentation de la marque CLOS LA MADELEINE

Déposée le 19 juin 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE et monsieur Jacques MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA MADELEINE »

Les déposants sont GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE, domicilié(e) La Gaffelière Ouest, 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2152138) - France et monsieur Jacques MASSON domicilié(e) " Château St Georges Côte Pavie ", 33330 ST EMILION (dossier no 2172101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LA MADELEINE est expirée depuis le 19 juin 2010.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLOUQUET - MADELEINE Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE - La Gaffelière Ouest, 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2152138) - France

Monsieur Jacques MASSON - " Château St Georges Côte Pavie ", 33330 ST EMILION (dossier no 2172101) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2172101 - Publication au BOPI 1999-09-03

Renouvellement sans limitation n°2152138 - Publication au BOPI 1999-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153200 - Publication au BOPI 1993-01-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 25 mars 2019 - Erratum n°752475 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS LA MADELEINE