Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE, GFA

Numéro de dépôt :
3110978
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE

Déposée le 4 juillet 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINETODO domicilié(e) LA GAFFELIERE OUEST - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 432 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE domicilié(e) LA GAFFELIERE OUEST, BP 78 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VIEUX ROCHER DE LA MADELEINE est expirée depuis le 4 juillet 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLOUQUET - MADELEINE Appellation St Emilion Contrôlée , CLOS LA MADELEINE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE, GFA - LA GAFFELIERE OUEST - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 388432569


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CLOS LA MADELEINE - LA GAFFELIERE OUEST, BP 78 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341387 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 16 août 2011 n°2477934 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-08-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 15 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°756617 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°758031 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 23 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758029 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château vieux rocher de la madeleine ".