Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAVEIL BLANC
Groupement Foncier Agricole du Château Paveil de Luze

Numéro de dépôt :
958229
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU PAVEIL BLANC

Déposée le 9 juin 1976 par Groupement Foncier Agricole du Château Paveil de Luze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU PAVEIL BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier Agricole du Château Paveil de Luze domicilié(e) (soc. civile particulière), 4, rue Ducau, Bordeaux. - France.

La marque CHATEAU PAVEIL BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU PAVEIL BLANC est expirée depuis le 9 juin 1986.

Groupement Foncier Agricole du Château Paveil de Luze a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TUILERIES , CHATEAU LA COUSTEYRE , CHATEAU PIBRAN , CHATEAU SARABOT , (Marque figurative) , - CHATEAU DE HAUT-COULON - , CHATEAU MAINE-GAZIN , LES DELICES DE JACQUOTTE


Groupement Foncier Agricole du Château Paveil de Luze - (soc. civile particulière), 4, rue Ducau, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins et spiritueux.