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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU
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CHATEAU DES TUILERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TUILERIES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
1704119
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/06/2001
CHATEAU DES TUILERIES de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU

Présentation de la marque CHATEAU DES TUILERIES

Déposée le 14 juin 1991 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU, domicilié(e) LA ROSE DES TUILERIES "Petit Goujon", 33500 NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAGER CHRISTIAN GERANT - France.

La marque CHATEAU DES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TUILERIES est expirée depuis le 14 juin 2001.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COUSTEYRE , CHATEAU PIBRAN , CHATEAU SARABOT , CHATEAU PAVEIL BLANC , (Marque figurative) , - CHATEAU DE HAUT-COULON - , CHATEAU MAINE-GAZIN , LES DELICES DE JACQUOTTE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU - LA ROSE DES TUILERIES "Petit Goujon", 33500 NEAC - France


FRAGER CHRISTIAN GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES TUILERIES