Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TUQUET
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.)

Numéro de dépôt :
1631808
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU TUQUET

Déposée le 30 novembre 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU TUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.), domicilié(e) Château Le Tuquet, 33640 BEAUTIRAN - France.

La marque DOMAINE DU TUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TUQUET est expirée depuis le 30 novembre 2000.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELLEFONT , CHATEAU FOL'ESPERANCE , CHATEAU BELLERIVE , CHATEAU COULOUMEY-LE TUQUET , CHATEAU DAROUS , CHATEAU L'ESPERANCE , CHATEAU LE TUQUET , DOMAINE DU TUQUET , BARRAIL DE ZEDE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LE TUQUET (G.F.A.) - Château Le Tuquet, 33640 BEAUTIRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU TUQUET