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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME
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CHATEAU DAROUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DAROUS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME

Numéro de dépôt :
93465336
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU DAROUS

Déposée le 16 avril 1993 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DAROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME domicilié(e) LA RAME, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 984 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU CHATEAU LA RAME - France.

La marque CHATEAU DAROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DAROUS est expirée depuis le 16 avril 2003.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELLEFONT , CHATEAU FOL'ESPERANCE , CHATEAU BELLERIVE , CHATEAU COULOUMEY-LE TUQUET , CHATEAU L'ESPERANCE , DOMAINE DU TUQUET , CHATEAU LE TUQUET , DOMAINE DU TUQUET , BARRAIL DE ZEDE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU LA RAME - LA RAME, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 781984042


GFA DU CHATEAU LA RAME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DAROUS