Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR de HAUT-BATAILLEY
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3879188
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
TOUR de HAUT-BATAILLEY de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEY

Présentation de la marque TOUR de HAUT-BATAILLEY

Déposée le 5 décembre 2011 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOUR de HAUT-BATAILLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEYTODO domicilié(e) CHATEAU HAUT-BATAILLEY - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 437 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOUR de HAUT-BATAILLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR de HAUT-BATAILLEY est expirée depuis le 5 décembre 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEYRAHAUT , CHATEAU HAUT CAPRON , LES HAUTS DE BERGEY , CHATEAU HAUTE GAILLOTERIE , CHATEAU PONTEILH


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU HAUT-BATAILLEY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - CHATEAU HAUT-BATAILLEY - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 323437426


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Pauillac.