Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU GISCOURS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1593600
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2030

Présentation de la marque CHATEAU GISCOURS

Déposée le 23 mai 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU GISCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURSTODO domicilié(e) Château Giscours - 33460 - LABARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 716 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU GISCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GISCOURS arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS a également déposé les autres marques suivantes : LA SIRENE DE GISCOURS , LACOSTE-BORIE , Domaine de SAINT-GUIRONS , Château GRAND-PUY-LACOSTE , Château GRAND-PUY-LACOSTE , HAUT - BATAILLEY , CHATEAU GUIBON


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS, groupement foncier agricole - Château Giscours - 33460 - LABARDE - France - SIREN 429716632


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 septembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°399385 - Publication au BOPI 2004-09-14

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166707 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434782 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742223 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Giscours