Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU
/
MAS PAMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS PAMS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU

Numéro de dépôt :
97661186
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque MAS PAMS

Déposée le 29 janvier 1997 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS PAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU, domicilié(e) Domaine de Jau, 66600 CASES DE PENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque MAS PAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS PAMS est expirée depuis le 29 janvier 2007.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DE CASTEX D'ARMAGNAC , CHATEAU DE JAU , CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DOMEYNE , CHATEAU DU TAILLAN , CHATEAU DE BEAULIEU , CHATEAU MOULIN DU BREUIL , DAUPHIN D'OLIVIER , CHATEAU OLIVIER


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAU - Domaine de Jau, 66600 CASES DE PENE - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "MAS PAMS"