HAUT VIGNOBLE DU PARC
Présentation de la marque HAUT VIGNOBLE DU PARC
Déposée le 25 juin 1982 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DOMEYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT VIGNOBLE DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAUT VIGNOBLE DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAUT VIGNOBLE DU PARC est expirée depuis le 25 juin 2022.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DOMEYNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221215 - Publication au BOPI 2002-05-17
Renouvellement sans limitation n°2005631 - Publication au BOPI 1992-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498837 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10