Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DU BREUIL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL

Numéro de dépôt :
3141969
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
CHATEAU MOULIN DU BREUIL de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL

Déposée le 16 janvier 2002 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) Château Cissac, 33250 CISSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 576 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL est expirée depuis le 16 janvier 2012.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DE CASTEX D'ARMAGNAC , CHATEAU DE JAU , CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DOMEYNE , CHATEAU DU TAILLAN , CHATEAU DE BEAULIEU , DAUPHIN D'OLIVIER , CHATEAU OLIVIER , CHATEAU LAVIE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL - Château Cissac, 33250 CISSAC MEDOC - France - SIREN 342576659


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée Haut Médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée château moulin du breuil.