CHATEAU MOULIN DU BREUIL
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL
Déposée le 16 janvier 2002 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DU BREUIL est expirée depuis le 16 janvier 2012.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08