Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT Appellation Pomerol Contrôlée
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VALOIS

Numéro de dépôt :
1389230
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/1996

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 17 novembre 1986 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VALOIS, domicilié(e) "Rouilledinat", 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEYDET Bernard Gérant. - France.

La marque CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 17 novembre 1996.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DE CASTEX D'ARMAGNAC , CHATEAU DE JAU , CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DOMEYNE , CHATEAU DU TAILLAN , CHATEAU DE BEAULIEU , CHATEAU MOULIN DU BREUIL , DAUPHIN D'OLIVIER , CHATEAU OLIVIER


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE VALOIS - "Rouilledinat", 33500 LIBOURNE. - France


Mr LEYDET Bernard Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CROIX SAINT VINCENT".