CHATEAU DE JAVERNAND
Présentation de la marque CHATEAU DE JAVERNAND
Déposée le 3 février 1982 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAVERNANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE JAVERNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE JAVERNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE JAVERNAND est expirée depuis le 3 février 2022.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE JAVERNAND a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214753 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67699 - Publication au BOPI 1992-09-21
Renouvellement sans limitation n°2000261 - Publication au BOPI 1992-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490790 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02