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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTETODO
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CHATEAU DE BRIANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BRIANTE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTE Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1482713
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque CHATEAU DE BRIANTE

Déposée le 11 août 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE BRIANTE »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTETODO domicilié(e) Château de Briante,69220 SAINT-LAGER (dossier no 2379402) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 660 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2379402) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BRIANTE est expirée depuis le 11 août 2018.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DE CASTEX D'ARMAGNAC , CHATEAU DE JAU , CHATEAU OLIVIER , CHATEAU DOMEYNE , CHATEAU DU TAILLAN , CHATEAU DE BEAULIEU , CHATEAU MOULIN DU BREUIL , DAUPHIN D'OLIVIER , CHATEAU OLIVIER


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU DE BRIANTE Groupement Foncier Agricole - Château de Briante,69220 SAINT-LAGER (dossier no 2379402) - 69220 - France - SIREN 328660139


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2379402) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379402 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation n°2124151 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 1 octobre 1998 - Recours en restauration n°263211 - Publication au BOPI 1998-10-01

Inscription le 18 septembre 1998 - Recours en restauration n°262268 - Publication au BOPI 1998-09-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Briante.