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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile
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CHATEAU CLAIRVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAIRVAL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile), siège au château Cana

Numéro de dépôt :
1419613
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1997

Présentation de la marque CHATEAU CLAIRVAL

Déposée le 21 juillet 1987 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile), siège au château Cana, domicilié(e) VILLENEUVE DE BLAYE, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FranÇois CARTIGNY - France.

La marque CHATEAU CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLAIRVAL est expirée depuis le 21 juillet 1997.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE BLANQUINE , DOMAINE DE BLANQUINE , CHARME de COS LABORY , CHATEAU CANON , CHÂTEAU DE SAINT-MARTIN Appellation Saint-Emilion Contrôlée , Château Cos – LABORY , CHATEAU CANON , CHATEAU CLAIRVAL


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU CHATEAU CANA (Société civile), siège au château Cana - VILLENEUVE DE BLAYE, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


Cabinet FranÇois CARTIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Château Clairval"